RAPPORTS CGIET

ANNEE 2012

Le développement des jeunes entreprises

Le développement des jeunes entreprises : ici

Auteurs :
      Marie-Christine CHAPELLE (Contrôleur général économique et financier),
      Serge CATOIRE (Ingénieur en chef des Mines),
      Alain-Roland KIRSCH (Contrôleur général économique et financier, CGEFi)

ANNEE 2011

Rapport CREDOC 2011

Le Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGIET) et l'Autorité de régulation
des communications électroniques et des postes (ARCEP) ont rendu public les résultats de
l 'enquête annuelle sur la diffusion des technologies de l'information dans la société française réalisée par le Centre de recherche pour l’étude et l’observation des conditions de vie (CREDOC).

Voir l'étude complète : ici.
Présentation : ici

Auteurs :
      Rapport du CREDOC réalisé à la demande du CGIET et de l'ARCEP

Pertinence et valeur du concept de « Laboratoire vivant » (Living Lab) en santé et autonomie

Auteurs :
      Robert PICARD (CGIET), Loïc POILPOT (CGIET),
     avec la collaboration Anne-Marie BENOIT, Bruno CHARRAT, Gérald COMTET, Marc PALLOT,
    Stéphane SOYEZ, Antoine VIAL

Rapport d'activité 2010

Auteurs : CGIET

Perspectives de développement du télétravail dans la fonction publique

Auteurs :
      Michel LARTAIL (CGIET), Cédric SIBEN (CGIET) et Benoît BETTINELLI (CGIET)

Les conditions de création de valeurs des logiciels sociaux en santé et autonomie

Auteurs :
      Robert PICARD (CGIET), Jean-Pierre DARDAYROL (CGIET),
     avec la collaboration de Sylvie CRAIPEAU, Gérard DUBEY (sociologues),
     et d'Antoine VIAL (expert en santé publique)

La voiture de demain : carburants et électricité

Auteurs :
      Jean SYROTA (CAS), Dominique AUVERLOT (CAS), Philippe HIRTZMAN (CGIET),
     avec la contribution d'Alan BRYDEN (CGIET), et la participation de la DGCIS

Concertation avec les acteurs concernés par le développement de la filière photovoltaïque

Auteurs :
      Jean-Michel CHARPIN (IGF), Claude TRINK (CGIET)

Le développement des éco-industries à travers les missions confiées aux pôles de compétitivité

Auteurs :
     Hélène SERVEILLE (CGIET), Claude TRINK (CGIET)

Les sociétés francaises d'ingenierie et de conseil en technologies

Auteurs :
      Emmanuel SARTORIUS (CGIET)

Caractérisation du secteur médico-social pour le développement d'offres TIC

Auteurs :
      Robert PICARD (CGIET), Didier PILLET (CGIET)

Mission d'analyse et de propositions en matière d'expertise et d'alerte dans le cadre des suites du Grenelle de l'environnement.
Demande du ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer -Commissariat général au Développement durable, en date du 24 février 2010

Auteurs :
        MM. Philippe VESSERON et Gérard LALLEMENT (CGIET)
        MM. Gérard LE HOUX et Alain LHOSTIS (CGEDD)

ANNEE 2010

La maitrise de l'urbanisme autour des lignes de transport d'électricité

Auteurs :
        Philippe FOLLENFANT, Jean-Pierre LETEURTROIS

industrie Rapport CREDOC 2010 "Regards sur l’industrie, l’énergie et les technologies en France"

Le Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGIET) a commandé au Centre de recherche pour l’étude et l’observation des conditions de vie (CREDOC) une étude intitulée "Regards sur l’industrie, l’énergie et les technologies en France"

Rapport CREDOC 2010

Le Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGIET) et l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) ont rendu public les résultats de l'enquête annuelle sur la diffusion des technologies de l'information dans la société française réalisée par le Centre de recherche pour l’étude et l’observation des conditions de vie (CREDOC).

Voir le communiqué de presse de Eric Besson ministre chargé de l’industrie, de l’énergie et de l’économie numérique  http://www.economie.gouv.fr/discours-presse/discours-communiques_finances.php?type=communique&id=4837&rub=1

Voir l'étude complète : ici.

Auteurs :
        Rapport du CREDOC réalisé à la demande du CGIET et de l'ARCEP

Fermeture du stockage de déchets ultimes de Stocamine (Haut Rhin)

Auteurs :
        Marc CAFFET (CGIET), Bruno SAUVALLE (CGIET)

Rapport d'activité 2009

Auteurs : CGIET

Rapport de synthèse de la mission IGF/CGIET relative à la régulation et au développement de la filière photovoltaïque en France

Annexe

Auteurs :
        JeanMichel CHARPIN (IGF), Alexandre SINÉ (IGF)
        Philippe HELLEISEN (IGF), Cécile TLILI (IGF)
        Claude TRINK (CGIET), Christian STOFFAES (CGIET)

Valorisation de la recherche en sciences et technologies de l’information et des communications (STIC) pour la santé et l'autonomie

Annexes

Auteurs :
        Robert PICARD, Ingénieur général des mines Docteur es Sciences de gestion
        Jacques DUCHÊNE, Professeur des Universités
        Nadine VIGOUROUX, Chercheur CNRS

Expression d'une position conjointe sur les applications satellitaires

Auteurs :
        Henri BREUIL et Alain BAUDOIN au CGEDD,
        Françoise ROURE et Joël HAMELIN au CGIET

La neutralité dans le réseau internet

Auteurs :
        Francois CHOLLEY, Jean-Claude GORICHON,
        Maurice SPORTICHE, Dominique VARENNE

Etats Généraux de l’Industrie

Le rapport final des Etats Généraux de l’Industrie dressant le bilan des concertations nationales et régionales a été publié le 1er février 2010.

Les Etats Généraux de l'Industrie, lancés le 15 octobre 2009 par le ministre de l’industrie, ont été conçus afin de proposer des orientations pour une nouvelle politique industrielle en France. Sur la base d’une concertation très large permettant de recueillir les contributions du plus grand nombre, ils se sont appuyés sur trois volets :

Auteurs :
        Le Comité National des Etats Généraux de l’Industrie (CNEGI), composé de personnalités venant de différents horizons (industriel, économique, politique, et syndical), chargé d’orienter la rédaction du rapport final, était présidé par Jean-François DEHECQ (Président de Sanofi Aventis). Pascal FAURE, Vice-Président du Conseil Général de l’Industrie et des Technologies, en était le Rapporteur Général.

ANNEE 2009

Enjeux des TIC pour le Système de santé des Armées

Ce rapport (n°2009/17/CGIET/SG) est décomposé sous forme de 5 fichiers .PDF :
Rapport final
Guide de documentation (= annexe 2 du rapport)
l'annexe 1 du Guide
l'annexe 2 du Guide
l'annexe 3 du Guide

Auteurs :
        Robert PICARD, Arnaud de la LANCE, Jean-Claude SARRON

Rapport CREDOC

"La diffusion des technologies de l'information et de la communication dans la société française (2009)"

Ce rapport analyse la diffusion, l’usage et l’image des nouvelles technologies en France : téléphonie fixe, téléphonie mobile, micro-ordinateur, Internet et télévision.

Auteurs :
        Rapport du CREDOC réalisé à la demande du CGIET et de l'ARCEP

TIC, santé, autonomie, services : Evaluation de l’offre et de la demande

Auteurs :
        Robert PICARD (Ingénieur général), Madina QUERRE (socio-anthropologue chercheur),
        Matthieu DUBOYS de la BARRE (socio-anthropologue chercheur),
        Line KLEINEBREIL (médecin), Myriam LE GOFF(économiste, enseignant-chercheur),
        Jean-François MAZOYER (médecin radiologue), Jean-Luc WEBER (médecin ingénieur)

DEVELOPPEMENT ECO-RESPONSABLE ET TIC (DETIC)

Eco-Responsible Development and ICT (DETIC)
EXECUTIVE SUMMARY

Auteurs :
        Henri BREUIL (CGEDD), Jean CUEUGNIET (CGIET), Michel PETIT (CGIET)

LE PLAN SOLAIRE MEDITERRANEEN

Auteurs :
        Jean-Michel CHARPIN (IGF), Michel LAFFITTE (IGF), Florent MASSOU (IGF),
        Pierre PALAT (CGIET), Claude TRINK (CGIET)

INTERNET ET LE RESPECT DE LA VIE PRIVEE

Auteurs :
        Lionel ARCIER (CGIET), Jean-Gervais BIART (CGIET), François CHOLLEY (CGIET),
        Jean CUEUGNIET (CGIET), Jean-Claude GORICHON (CGIET),
        Maurice SPORTICHE (CGIET), Dominique VARENNE (CGIET)

ANNEE 2008

Le véhicule « grand public » d’ici 2030

A la demande de la ministre de l’Enseignement supérieur et de la recherche et du secrétaire d’Etat auprès du Premier ministre, chargé de la prospective, de l’évaluation des politiques publiques et du développement de l’économie numérique, un rapport sur le « Véhicule grand public d’ici 2030 » a été élaboré fin 2008 dans le cadre du Centre d’analyse stratégique (C.A.S.), sous la responsabilité de Jean SYROTA. Le travail a été conduit et coordonné par Philippe HIRTZMAN, membre du Conseil général des mines, et réalisé grâce au concours d’un chercheur (doctorant) de l’Ecole polytechnique et de quatre chargés de mission du Centre d’analyse stratégique.
La réflexion conduite par cette mission vise, d’une part, à envisager les technologies possibles des différents véhicules du futur, d’autre part, à proposer des recommandations de politique publique afin de préparer l’avenir du secteur automobile. Compte tenu des proportions respectives des différentes catégories de véhicules commercialisés chaque année, le champ d’investigation est volontairement ciblé sur le véhicule particulier « grand public », à l’exclusion des véhicules utilitaires – lourds ou légers –, des véhicules de transport en commun et des flottes captives à usage professionnel.
La mission s’est intéressée aux problèmes d’infrastructures et de logistique associés, dans la mesure où, par nature, la généralisation d’un type de véhicule ne peut s’envisager qu’accompagné d’un réseau de distribution de l’énergie correspondante (approvisionnement, sécurité...).

Auteurs :
        Jean SYROTA / Philippe HIRTZMAN

Le marché postal américain : contexte législatif et modalités d'accès au réseau postal

Auteurs :
        Claudine Duchesne, Daniel Sansas, Lionel Arcier

ANNEE 2006

La procédure d’inscription des publications sur les registres de la Commission paritaire des publications et des agences de presse et sur la procédure d’attribution d’aides publiques aux radios associatives dans le cadre du Fonds de soutien à l’expression radiophonique

Auteurs :
        Claudine Duchesne, Paul-Eric Hen

La généralisation de la téléprocédure pour les déclarations de surface déposées par les agriculteurs

Auteurs :
        Claudine Duchesne, Annie Benarous, Christian Dubreuil, Joël MANDARON

ANNEE 2005

Evaluation des dispositions législatives prévues permettre l'accès du prestataire du service universel postal et des opérateurs titulaires d'autorisations aux boîtes aux lettres particulières

Auteurs :
        Claudine Duchesne, Daniel Sansas, Dominique Varenne

ANNEE 2004

Le régime de responsabilité applicable aux envois postaux

Auteurs :
        Claudine Duchesne