RAPPORTS CGIET

ANNEE 2010

Valorisation de la recherche en sciences et technologies de l’information et des communications (STIC) pour la santé et l'autonomie

Annexes

Auteurs :
        Robert PICARD, Ingénieur général des mines Docteur es Sciences de gestion
        Jacques DUCHÊNE, Professeur des Universités
        Nadine VIGOUROUX, Chercheur CNRS

Expression d'une position conjointe sur les applications satellitaires

Auteurs :
        Henri BREUIL et Alain BAUDOIN au CGEDD,
        Françoise ROURE et Joël HAMELIN au CGIET

La neutralité dans le réseau internet

Auteurs :
        Francois CHOLLEY, Jean-Claude GORICHON,
        Maurice SPORTICHE, Dominique VARENNE

Etats Généraux de l’Industrie

Le rapport final des Etats Généraux de l’Industrie dressant le bilan des concertations nationales et régionales a été publié le 1er février 2010.

Les Etats Généraux de l'Industrie, lancés le 15 octobre 2009 par le ministre de l’industrie, ont été conçus afin de proposer des orientations pour une nouvelle politique industrielle en France. Sur la base d’une concertation très large permettant de recueillir les contributions du plus grand nombre, ils se sont appuyés sur trois volets :

Auteurs :
        Le Comité National des Etats Généraux de l’Industrie (CNEGI), composé de personnalités venant de différents horizons (industriel, économique, politique, et syndical), chargé d’orienter la rédaction du rapport final, était présidé par Jean-François DEHECQ (Président de Sanofi Aventis). Pascal FAURE, Vice-Président du Conseil Général de l’Industrie et des Technologies, en était le Rapporteur Général.

ANNEE 2009

Enjeux des TIC pour le Système de santé des Armées

Ce rapport (n°2009/17/CGIET/SG) est décomposé sous forme de 5 fichiers .PDF :
Rapport final
Guide de documentation (= annexe 2 du rapport)
l'annexe 1 du Guide
l'annexe 2 du Guide
l'annexe 3 du Guide

Auteurs :
        Robert PICARD, Arnaud de la LANCE, Jean-Claude SARRON

Rapport CREDOC

"La diffusion des technologies de l'information et de la communication dans la société française (2009)"

Ce rapport analyse la diffusion, l’usage et l’image des nouvelles technologies en France : téléphonie fixe, téléphonie mobile, micro-ordinateur, Internet et télévision.

Auteurs :
        Rapport du CREDOC réalisé à la demande du CGIET et de l'ARCEP

TIC, santé, autonomie, services : Evaluation de l’offre et de la demande

Auteurs :
        Robert PICARD (Ingénieur général), Madina QUERRE (socio-anthropologue chercheur),
        Matthieu DUBOYS de la BARRE (socio-anthropologue chercheur),
        Line KLEINEBREIL (médecin), Myriam LE GOFF(économiste, enseignant-chercheur),
        Jean-François MAZOYER (médecin radiologue), Jean-Luc WEBER (médecin ingénieur)

DEVELOPPEMENT ECO-RESPONSABLE ET TIC (DETIC)

Eco-Responsible Development and ICT (DETIC)
EXECUTIVE SUMMARY

Auteurs :
        Henri BREUIL (CGEDD), Jean CUEUGNIET (CGIET), Michel PETIT (CGIET)

LE PLAN SOLAIRE MEDITERRANEEN

Auteurs :
        Jean-Michel CHARPIN (IGF), Michel LAFFITTE (IGF), Florent MASSOU (IGF),
        Pierre PALAT (CGIET), Claude TRINK (CGIET)

INTERNET ET LE RESPECT DE LA VIE PRIVEE

Auteurs :
        Lionel ARCIER (CGIET), Jean-Gervais BIART (CGIET), François CHOLLEY (CGIET),
        Jean CUEUGNIET (CGIET), Jean-Claude GORICHON (CGIET),
        Maurice SPORTICHE (CGIET), Dominique VARENNE (CGIET)

ANNEE 2008

Le véhicule « grand public » d’ici 2030

A la demande de la ministre de l’Enseignement supérieur et de la recherche et du secrétaire d’Etat auprès du Premier ministre, chargé de la prospective, de l’évaluation des politiques publiques et du développement de l’économie numérique, un rapport sur le « Véhicule grand public d’ici 2030 » a été élaboré fin 2008 dans le cadre du Centre d’analyse stratégique (C.A.S.), sous la responsabilité de Jean SYROTA. Le travail a été conduit et coordonné par Philippe HIRTZMAN, membre du Conseil général des mines, et réalisé grâce au concours d’un chercheur (doctorant) de l’Ecole polytechnique et de quatre chargés de mission du Centre d’analyse stratégique.
La réflexion conduite par cette mission vise, d’une part, à envisager les technologies possibles des différents véhicules du futur, d’autre part, à proposer des recommandations de politique publique afin de préparer l’avenir du secteur automobile. Compte tenu des proportions respectives des différentes catégories de véhicules commercialisés chaque année, le champ d’investigation est volontairement ciblé sur le véhicule particulier « grand public », à l’exclusion des véhicules utilitaires – lourds ou légers –, des véhicules de transport en commun et des flottes captives à usage professionnel.
La mission s’est intéressée aux problèmes d’infrastructures et de logistique associés, dans la mesure où, par nature, la généralisation d’un type de véhicule ne peut s’envisager qu’accompagné d’un réseau de distribution de l’énergie correspondante (approvisionnement, sécurité...).

Auteurs :
        Jean SYROTA / Philippe HIRTZMAN

Le marché postal américain : contexte législatif et modalités d'accès au réseau postal

Auteurs :
        Claudine Duchesne, Daniel Sansas, Lionel Arcier

ANNEE 2006

La procédure d’inscription des publications sur les registres de la Commission paritaire des publications et des agences de presse et sur la procédure d’attribution d’aides publiques aux radios associatives dans le cadre du Fonds de soutien à l’expression radiophonique

Auteurs :
        Claudine Duchesne, Paul-Eric Hen

La généralisation de la téléprocédure pour les déclarations de surface déposées par les agriculteurs

Auteurs :
        Claudine Duchesne, Annie Benarous, Christian Dubreuil, Joël MANDARON

ANNEE 2005

Evaluation des dispositions législatives prévues permettre l'accès du prestataire du service universel postal et des opérateurs titulaires d'autorisations aux boîtes aux lettres particulières

Auteurs :
        Claudine Duchesne, Daniel Sansas, Dominique Varenne

ANNEE 2004

Le régime de responsabilité applicable aux envois postaux

Auteurs :
        Claudine Duchesne